Conditions Générales de Vente
Généralités
Toute commande comporte de plein droit, l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. Toute clause ou conditions particulières d'achat figurant sur le bon de commande du client qui seraient en opposition avec les présentes conditions sont considérées comme nulles.
Types et modèles
Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques ou esthétiques jugées utiles de nos modèles et du matériel figurant sur nos tarifs et imprimés, ou de cesser la fabrication et la vente d'un modèle sans préavis, ni obligation de notre part.
Prix
Les renseignements et prix portés sur les catalogues, brochures et tarifs ne sont donnés qu'à titre indicatif, EUROSMART pouvant être amenée à les modifier à tout moment et sans préavis.
Confirmation des commandes
Les marchés et ventes conclus avec nous ne deviennent définitifs qu'après confirmation écrite du client qui s'engage à respecter les modalités de livraison. En cas d'annulation ou de modification de la commande, EUROSMART se réserve le droit de réclamer en paiement les frais spécifiques engagés pour son exécution.
Livraison-Transport
Sauf stipulation expresse contraire figurant sur le bon de commande et acceptée par nous-mêmes, les frais de port et d'emballage sont toujours à la charge du client et s'entendent départ de chez EUROSMART. Les marchandises sont expédiées aux risques et périls de l'acheteur. Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l'arrivée et d'exercer, s'il y a lieu, les recours contre les transporteurs, même si l'expédition a été faite franco. Toute réclamation doit être faite dans les 7 jours suivant la réception.
Délais de livraison
Un retard de livraison ne donne pas droit au client d'annuler ou réduire sa commande. Il ne donne dans tous les cas pas droit à une indemnité de retard ou toute autre indemnité.
Facturation et conditions de paiement
Les factures sont établies au prix en vigueur au moment de la livraison. Toute première affaire se règle intégralement à la commande. Les affaires suivantes sont payables par traite LCR à 30 jours nets à partir de la date de facture, après ouverture de compte (communication RIB et Kbis). Pour les Services Publiques, nous acceptons les virements à 45 jours nets. Toute autre condition doit être acceptée au préalable par écrit par nous-mêmes. En cas de report d'échéance, les sommes dues seront de plein droit majorées de frais d'agios. Au même motif, nous nous réservons la possibilité de suspendre le traitement des affaires engagées jusqu'à réception de leur règlement intégral.
Escompte non autorisé
Pénalités de retards au taux de 3% (c. com. art L441-6-1)
Indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € (c. com. art L441-3 et L441-6 ; c. com art. D441-5)
Garantie
Garantie 6 ans pièces et main d’oeuvre retour atelier. Cette garantie prend effet à dater du jour de livraison, sauf mention spéciale sur le bon de garantie. Cette garantie couvre les défauts évidents de fabrication. Elle tombe si nos produits ont subi une modification quelconque, ou ne sont pas utilisés conformément aux instructions d'emploi.
L'échange d'un élément ne peut prolonger la durée de garantie de l'ensemble du produit. Dans tous les cas, notre responsabilité se limite au remplacement gratuit des pièces défectueuses, fournitures et main d'oeuvre comprises à l'exclusion de tous les autres frais.
Une garantie pour dommages directs ou indirects est expressément exclue. Toute autre garantie est exclue sauf déclaration par écrit de notre part.
Les applications pratiques, en particulier l'intégration dans un ensemble, sont faites sous la seule responsabilité de l'utilisateur. En aucun cas le vendeur ne peut être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes, tant sur les personnes que sur les biens, d'une défaillance d'un matériel vendu par lui. Aucune indemnité ne pourra lui être réclamée à quelque titre que ce soit, y compris au titre de la privation de jouissance.
La garantie ne s'applique plus lorsque l'intervention de tiers non autorisés est constatée.
Tout matériel retourné sous garantie doit être obligatoirement dans son emballage d'origine, accompagné d'une copie du bon de livraison faisant preuve de la date d'achat. Les frais de retour sont à la charge du client. Aucun produit ne pourra être retourné sans notre accord préalable.
Sont exclus de cette garantie tous les matériels commercialisés par EUROSMART et non-issu de sa production. Pour tous ces matériels, c'est la garantie du constructeur qui s'applique de droit.
Droit de retour
Selon le Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 3 mois ouvrables, à compter de la réception de son colis, pour prévenir Eurosmart de son souhait de retourner le produit.
A partir de la date de demande de retour, l’acheteur dispose de 15 jours ouvrés pour retourner le produit à ses frais, à l’adresse précisée ci-dessous. Aucun retour ne sera accepté au delà de ce délai, sauf accord exprès écrit de notre part. Nous nous réservons le droit de réexpédier, en port dû, toute marchandise retournée sans cet accord.
Les articles retournés doivent être expédiés dans leur emballage d’origine complet, non endommagé (carton, notices et sachets de protection) et en bon état (sans aucune inscription et en parfait état de marche, sauf en cas de vice de matière constaté et signalé avant le retour). Pour le retour du matériel, l’expéditeur doit s’assurer qu’il utilise un emballage et des protections adaptés. Les articles retournés sont sous la responsabilité de l’expéditeur pendant le transport. Tout article endommagé pendant le transport de retour ne sera ni échangé, ni remboursé.
Les retours doivent s’effectuer à l’adresse suivante :
Service retour de marchandises - 68 rue Jacquard – 77400 LAGNY-SUR-MARNE
Le produit sera alors, au choix de l'acheteur, échangé contre un matériel identique ou remboursé sous forme d’un avoir, à valoir sur les produits fabriqués par EUROSMART.
Autorisations d'importation et de paiement dans les pays de destination
Sont sous la responsabilité du client et à sa charge.
Prescriptions légales, autorisation d'exportation,... etc.
Sont sous la responsabilité du client et à sa charge.
Réserve de Propriété
Nous restons propriétaire des marchandises vendues jusqu'à complet paiement du prix. La responsabilité des marchandises est transférée à l'acheteur dès l'expédition (loi du 12 mai 1980).
Juridictions
En cas de contestation, la seule juridiction reconnue et acceptée de part et d'autre est celle du Tribunal de Commerce de Meaux, nonobstant toutes clauses attributives contraires et même en cas de pluralité de défenseurs ou d'appel en garantie.
Déchets issus des équipements électriques et électroniques
L’organisation et le financement de l’enlèvement et du traitement des déchets issus d'équipements électriques et électroniques, commercialisés par EUROSMART et concernés par la Directive 2002/96/CE, sont à la charge du client final conformément à l'article 18 du Décret n°2005/829. Le client final s’assurera en conséquence de la collecte, du traitement et de la valorisation ou de la destruction de l’équipement conformément aux articles 21 et 22 dudit décret. Ces obligations doivent être transmises par les éventuels acheteurs professionnels successifs jusqu’à l’utilisateur final de l'équipement concerné par la Directive 2002/96/CE.
En cas de vente directe d'EUROSMART au client final, et à la demande de celui-ci, EUROSMART s'engage à assurer à sa charge, le traitement des déchets issus d'équipements électriques et électroniques qu'elle aura commercialisé. Le financement de la collecte et du transport jusqu'à EUROSMART restera toutefois à la charge du client final.
Rappel du Décret n°2005/829 article 18
Les producteurs assurent l'organisation et le financement de l'enlèvement et du traitement des déchets issus d'équipements électriques et électroniques professionnels mis sur le marché après le 13 août 2005, sauf s'ils en ont convenu autrement avec les utilisateurs dans le contrat de vente de l'équipement. Dans ce dernier cas, le contrat de vente de l'équipement électrique et électronique professionnel doit prévoir les conditions dans lesquelles l'utilisateur assure pour tout ou partie l'élimination du déchet issu de cet équipement dans les conditions prévues aux articles 21 et 22.
Rappel du Décret n°2005/829 article 21
Le traitement sélectif, la valorisation et la destruction des déchets d'équipements électriques et électroniques collectés sélectivement doivent être réalisés dans des installations répondant aux exigences techniques fixées par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et de l'industrie et respectant les dispositions du titre 1er du livre V du code de l'environnement. Ces opérations peuvent également être effectuées dans toute autre installation autorisée à cet effet dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou dans un autre Etat dès lors que le transfert de ces déchets hors de France est réalisé conformément aux dispositions du règlement du 1er février 1993 susvisé.
Sont considérées comme des opérations de valorisation des composants, matières et substances issus de déchets d'équipements électriques et électroniques, leur réutilisation, leur recyclage ou leur utilisation comme source d'énergie primaire dans une installation.
A l'occasion de toute opération de valorisation ou de destruction, les producteurs sont tenus d'effectuer ou de faire effectuer un traitement sélectif des matières et composants des déchets d'équipements électriques et électroniques et de faire extraire tous les fluides, conformément aux prescriptions de l'arrêté mentionné au premier alinéa du présent article.
Rappel du Décret n°2005/829 article 22
La valorisation et, en particulier, la réutilisation des déchets d'équipements électriques et électroniques est préférée à leur destruction.
Eurosmart se réserve le droit de modifier les caratéristiques techniques de ses produits, ainsi que ses tarifs, à tout moment et sans préavis.
Toutes les photos accessibles sur ce site ne sont pas contractuelles.
Toutes les marques citées sont des marques déposées.
Mentions Légales
EUROSMART
68, RUE JACQUARD
77400 LAGNY-SUR-MARNE
TEL: +33(0)1 60 62 65 66
FAX: +33(0)1 78 76 60 06
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site www.eurosmart.fr les présentes Mentions Légales.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » détaillées ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’utilisateur de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES
Conformément à l’obligation d’information découlant de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de son suivi.
A- Editeur du site
Le site est édité par La S.A.S EUROSMART
Ayant son siège social à l’adresse : 68, RUE JACQUART, 77400 LAGNY, immatriculée au numéro suivant : 34813729000063
Téléphone : +33(0)1 60 62 65 66
Email: infos@eurosmart.fr
Ci-après « L’Editeur »
B- Directeur de publication
Le Directeur de publication est : M. Jean-Marc BORIE
Adresse mail de contact : jmborie@eurosmart.fr
Ci-après « Le Directeur »
C- Hébergeur du site
Le site internet www.eurosmart.fr est hébergé par : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Ci-après « L’Hébergeur »
D- Utilisateurs
Sont considérés comme Utilisateurs les internautes qui naviguent, lisent, visionnent, et utilisent le site internet.
Ci-après « L’Utilisateur »
ARTICLE 2 : UTILISATION DU SITE
L’Editeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuites sur ses services d’aide à domicile. Il s’assure de mettre en œuvre les moyens mis à sa disposition pour assurer une information fiable et une mise à jour de son site internet. Lors de l’utilisation du site, l’utilisation devra s’assurer de l’exactitude des informations contenues sur le site internet. L’Editeur du site n’est pas responsable de l’utilisation faite des informations et ne peut, de ce fait, voir sa responsabilité être engagée pour tout préjudice direct ou indirect.
ARTICLE 3 : COOKIES
Le site www.eurosmart.fr peut met en place des cookies et peut vous demander de les accepter aux simples fins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation des cookies. L’objectif est d’améliorer et de faciliter la navigation ultérieure sur le site. Dans tous les cas, l’utilisateur reste libre d’effacer ces cookies de son navigateur.
ARTICLE 4 : LIENS HYPERTEXTES
Le présent site internet peut mettre en place des liens hypertextes, qui sont des liens qui donnent accès au contenu ou ressources d’autres sites internet. La société ne dispose d’aucun moyen de contrôle de la connexion vers lesdits sites internet. Elle n’est ni responsable de la disponibilité de ces sites et des sources externes, ni responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, causés à l’utilisateur et qui peuvent résulter de l’utilisation de ces sites internet. Les risques liés à l’utilisation de ces sites internet incombent à l’utilisateur, lequel doit se conformer aux conditions générales d’utilisation de ces derniers.
Les Utilisateurs et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un lien hypertexte en direction du site internet de l’Editeur, il lui appartiendra de lui adresser un email afin de formuler sa demande. L’Editeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser la demande sans avoir à motiver sa décision.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR
L’Utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.
L’Utilisateur est seul responsable des contenus qu’il télécharge sur le présent site. En conséquence, l’Editeur n’est pas responsable d’un quelconque dommage qu’aurait subit l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une perte de données consécutive à un téléchargement.
ARTICLE 6 : SERVICES FOURNIS
L’Editeur propose, au travers de son site internet des services fabrication et de fourniture d’instruments scientifiques et techniques.
L’Editeur s’efforce de fournir des informations précises, complètes et mises à jour à différentes périodes de l’année sur l’ensemble des services proposés. L’Editeur se réserve la possibilité de modifier ces informations à tout moment, sans préavis.
ARTICLE 7 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site internet (les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos) est de la propriété exclusive de l’Editeur, à l’exception des images, marques et logos appartenant à d’autres sites internet partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit exprès de l’Editeur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction peut aussi conduire à l’engagement d’une responsabilité civile et/ou pénale de l’auteur.
ARTICLE 8 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’Utilisateur n’est en principe pas tenu de renseigner ses informations personnelles lorsqu’il visite le site internet.
Toutefois, certains services proposés sur le site internet peuvent l’amener à communiquer ses données personnelles comme le nom, l’adresse mail, le numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque l’Utilisateur remplit le formulaire de Contact contenu sur le site internet.
L’Utilisateur reste libre de refuser de communiquer ses données personnelles. Dans ce cas, il ne bénéficiera pas de certains services disponibles sur le site internet en l’occurrence lorsqu’il sollicite des informations sur la société ou recevoir des lettres d’informations.
Le site internet également collecter de manière automatique certaines informations concernant l’Utilisateur lors d’une simple navigation, notamment des informations concernant l’utilisation du site, comme les zones visitées et les services auxquels accède l’Utilisateur, l’adresse IP, le type de navigateur, le temps d’accès.
L’ensemble de ces traitements est réalisé par l’Editeur du site internet. Conformément au nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’Utilisateur dispose, pour tous les traitements, un droit d’accès, de rectification, de suppression et un droit à la portabilité de ses données personnelles. L’Utilisateur peut procéder à la modification ou à la suppression de certaines de ses données sans l’intervention de l’éditeur (par exemple en se désabonnant à la newsletter au travers du lien de désabonnement ajouté dans chaque mail). Pour les autres droits, l’Utilisateur peut les exercer en adressant un mail à l’adresse électronique suivante : mesdroits@rgpdconform.fr. A cet effet, l’Utilisateur doit effectuer une demande écrite et signée en y joignant un justificatif d’identité et en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être renvoyée.
ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES
La présente politique est régie par les lois françaises.
Toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dans le ressort duquel la société a son principal établissement.
ARTICLE 10 : CONTACT
Pour tout signalement de contenus illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante : infos@eurosmart.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Editeur aux coordonnées précisées dans les présentes Mentions Légales.
Hébergement du site :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Confidentialité des données :
Le site a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis dans le cadre des sites Internet auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (C. N. I. L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.
Vous pouvez être amené à recevoir des propositions ou être informé de nos offres ou d'offres de partenaires par mail, par téléphone ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter.
EUROSMART est une société Française créée en 1988.
Très vite orientée vers le marché scientifique didactique, EUROSMART conçoit dès 1991 son premier système d’expérimentations assistées par ordinateur (ExAO).
Dès l’introduction de ses produits sur le marché, EUROSMART n’a eu de cesse d’innover, plaçant seule ses fondamentaux sur le cœur de ses systèmes, et créant ainsi naturellement la ligne à suivre pour l’ensemble de la profession :
• Abandon des logiciels dédiés au profit d’un logiciel généraliste et polyvalent (PHYSCOPE sous MsDos en 1991)
• Abandon des connectiques propriétaires au profit des standards de connexion des laboratoires didactiques (cordons bananes et cordons BNC)
• Développement de systèmes ExAO dits multifonctions (avec des entrées et des sorties, analogiques et numériques)
• Abandon du multiplexage au profit d’acquisitions simultanées (sans aucun décalage entre les voies)
• Augmentation des capacités fréquentielles d’échantillonnage (jusqu’à 10MHz)
• Entrées tension à calibres multiples 100% programmables
• Augmentation du nombre de convertisseur AN (jusqu’à 4 CAN sur le même système)
• Mixité des canaux d’entrées pour mesurer Tension et Courant
• Implémentation en standard sur toutes nos centrales d'entrées différentielles permettant des mesures flottantes (sans masse)
Plus récemment, en 2013, EUROSMART innove encore en concevant le premier système « Arduino like » 100% français et 100% didactisé : Educaduino.
Un développement en open-source et open-hardware, qui permet à EUROSMART de divulguer l’ensemble de ses schémas électriques et de ses codes sources.
Parce que l’innovation doit être plus que technique. Elle doit aussi être collaborative.
Educaduino a été créé pour répondre aux besoins et aux directives nationales des écoles. Il s’inscrit totalement dans l’apprentissage du code en milieu scolaire, via la création d’objets tangibles à programmer.
Par ailleurs et depuis sa création, bons nombres de brevets et de marques reconnues ont été créés par EUROSMART. Parmi celles-ci Physcope, Synchronie, SYSAM, LATIS, Educaduino…
Pour mener à bien l’ensemble de ses missions, EUROSMART s’est développée en intégrant l’ensemble des corps de métiers nécessaires à la conception, puis à la fabrication de ses produits.
Aujourd’hui, EUROSMART fabrique elle même toutes ses gammes de produits propriétaires. Des chaînes de productions électroniques et mécaniques, un atelier de montage et une équipe de techniciens sont dévoués à cette mission.
Avec le concours de l’ensemble de nos équipes, en nous appuyant sur les innovations technologiques, sur les besoins grandissants des enseignants et en prenant en compte les nouvelles facultés des élèves nés à l’ère du numérique, nul doute que de nombreuses lignes restent encore à écrire ensemble.
Qu'est-ce que l'industrie française ?
De façon très vulgarisée, c’est l’ensemble des activités humaines en France, orientées vers la production de biens en série, par transformation ou mise en œuvre de matières premières.
C’est aussi l’ensemble des ressources économiques françaises qui crée des emplois, qui pérennise le savoir-faire local et qui contribue à l’amélioration de l’état de l’art en France.
EUROSMART est une industrie française
Plus encore, EUROSMART est une industrie française responsable, qui a pris ses responsabilités depuis 10 ans au détriment d’une certaine rentabilité :
Fabrication locale 100% made in France / Circuits courts d’approvisionnements / Utilisation professionnelle d’électricité verte & d’électricité d‘origine renouvelable.
Internalisation de toutes les étapes industrielles : conception, fabrication électronique, usinage mécanique, assemblage, réparation et commercialisation.
La formation des jeunes et des moins jeunes
EUROSMART a formé depuis 32 ans plus d’une quarantaine de jeunes apprentis et de stagiaires, pour lesquels elle a servi de véritable tremplin grâce à son réseau industriel.
Oui, EUROSMART comme beaucoup d’autres, ne fait pas que fabriquer et vendre des produits.
Accueillir des femmes et des hommes en quête de formation ou utiliser sa notoriété pour défendre activement certaines valeurs sociétales font aussi partie des intérêts d’EUROSMART.
Car ce sont les PME-PMI qui maintiennent ces valeurs et qui créent les richesses sociétales et économiques de la France.
Sécurité industrielle
Aujourd’hui, juste après que le monde a tremblé, il ne faut pas oublier qu’au plus fort de la crise, les français ont découvert que la France ne savait plus faire de masques chirurgicaux ni de paracétamol !
Acheter et collaborer avec l’industrie française c’est préserver et faire évoluer notre savoir-faire, sécuriser notre indépendance industrielle, créer et pérenniser des emplois en France.
C’est aussi avec EUROSMART, être sûr de recevoir des produits sains au contact, car passés au bactéricide/fongicide/virucide.
Une fois le carton extérieur ouvert, nul besoin de porter des gants pour sortir les produits de leur emballage et nul besoin de les nettoyer avant leur première utilisation.
Nos collaborateurs ont pris tout le soin nécessaire pour votre sécurité et celle de vos élèves.
Ne pas oublier
Dans cette période de relâchement, qui pourrait être juste un temps mort en pleine crise, n'oublions surtout pas trop vite que :
Nous sommes tous un peu responsables du désastre humanitaire que nous vivons encore aujourd’hui.
Nos besoins ne doivent plus être sous-traités loin de chez nous, pour ne pas voir les dommages collatéraux qu'ils créent.
Ils doivent plutôt être satisfaits localement par nos soins, pour limiter leur impact et mieux nous faire prendre conscience au quotidien, des exigences matérielles qu’ils induisent.
